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Marques déposées par l'association loi 1901 pour une Fondation Santé Durable
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PreSanD Prévention Santé Durable
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PreSanD Prévention Santé Durable
Association pour une Fondation Santé Durable, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3655692
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2029
PreSanD Prévention Santé Durable de pour une Fondation Santé Durable

Présentation de la marque PreSanD Prévention Santé Durable

Déposée le 5 juin 2009 par l'association loi 1901 pour une Fondation Santé Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PreSanD Prévention Santé Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 pour une Fondation Santé Durable domicilié(e) 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 002 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique domicilié(e) 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France.

La marque PreSanD Prévention Santé Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PreSanD Prévention Santé Durable arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

pour une Fondation Santé Durable a également déposé les autres marques suivantes : ECO-RANGER , Environnement et santé durable , Club Santé Durable , Santé Durable et Performance en Entreprise , SCOUTS VERTS , Maison de la Santé Durable , Fondation Santé Durable , Complémentaire Santé Durable , INSTITUT EUROPEEN DE RECHERCHE ET D ENSEIGNEMENT SANTE DURABLE


Association pour une Fondation Santé Durable, Association loi 1901 - 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France - SIREN 491002101


Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique - 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705348 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716562 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-05-28

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; caisses de prévoyance ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement).